Quel financement pour #MAVOIX ?

Les débats fondamentaux
1

Une des questions récurrentes adressées à #MAVOIX concerne les modalités de son financement, aussi bien pour ce qui concerne son fonctionnement que pour les campagnes législatives, comme celle qui a eu lieu à Strasbourg en mai 2016 et celles à venir en juin 2017.

Pour ce qui est du fonctionnement, la réponse est assez simple.

Intelligence collective et participation aux frais

#MAVOIX est entièrement basée sur le temps et l’énergie accordés par ses bénévoles. Pas de frais de structures : ni locaux, ni permanent.e.s.

Et pour ce qui est des frais d’organisation restants (réunions, transport, etc.), ils sont assumés, au coup par coup, par les contributeurs et contributrices de l’expérience, en nature (nourriture, boisson, essence…) ou sous forme de dons (quêtes organisées quand une participation est demandée pour une salle de réunion, par exemple).

Nous faisons aussi le choix d’aller dans des lieux solidaires ou des espaces de coworking partageant la philosophie de l’expérience, ce qui nous permet de joindre l’utile à l’agréable et de minimiser les coûts, avec un principe général : on fait avec ce qui a été apporté et s’il n’y a pas, il n’y a pas :wink:

Pour ce qui est des campagnes électorales la réponse mérite un développement un peu plus long en commençant par un retour sur le système de financement public de la vie politique, tel qu’il existe en France aujourd’hui.

Les règles du financement public

Il existe deux types de financement public distincts, l’un relatif aux campagnes, l’autre aux partis (avec deux modalités d’application).

Pour les campagnes électorales, les candidat.e.s ayant réalisés au moins 5% des suffrage exprimés sont remboursés :
• des dépenses de campagne officielle, règlementées par l’article R. 39 du Code électoral (bulletins de vote, professions de foi, affiches)
• des autres dépenses électorales engagées, financées par apport personnel, le montant maximal prévu par la loi, qui est égal à 47,5 % du montant du plafond des dépenses électorales applicable aux candidats

Pour les parti politiques, ils sont financés selon deux modalités distinctes :
• en fonction de leurs résultats aux élections à l’Assemblée nationale : partis et groupements politiques qui ont présenté lors du plus récent renouvellement de l’Assemblée nationale des candidats ayant obtenu chacun au moins 1 % des suffrages exprimés dans au moins cinquante circonscriptions
• en fonction de leur représentation au Parlement : proportionnellement au nombre de membres du Parlement qui ont déclaré au bureau de leur assemblée, au cours du mois de novembre, y être inscrits ou s’y rattacher (Chaque membre du Parlement ne peut indiquer qu’un seul parti ou groupement politique).

Selon que tu seras puissant ou misérable…

Pour ne pas introduire de discriminations entre les candidat.e.s qui, par hypothèse, doivent toutes et tous pouvoir concourir au tirage au sort et espérer pouvoir représenter #MAVOIX dans le cadre de la campagne, #MAVOIX a décidé de ne pas recourir au financement public et de financer collectivement pour le candidat.

En effet, si la candidate ou le candidat fait plus de 5%, seules les dépenses financées sur apport personnel ouvrent droit à remboursement de l’État. Les candidat.e.s disposant de moyen importants ou de relations privilégiées avec leur banquier (l’apport personnel peut être financé par un emprunt personnel) se trouvent alors, de fait, très favorisé.e.s (ou les autres découragé.e.s, ce qui revient au même).

Parti politique = banque ?

#MAVOIX n’est pas un parti politique, à la fois car c’est une expérience qui n’a pas vocation à s’inscrire dans la durée et parce que le système de financement des partis tel qu’il existe aujourd’hui a tendance a transformé ceux-ci en banque

#MAVOIX n’est pas une banque appartenant à quelques uns et ne le sera jamais. Aussi, lors du dépôt de la déclaration de candidature, les candidat.e…s #MAVOIX ne cochent-ils pas la case destinée à ‘s’affilier à un parti politique pour en remplir les caisses pendant 5 ans (d’où la comparaison avec une banque)

Ma petite entreprise…

Le système de financement des partis a donc comme effet pervers de les inciter à aller à la pêche aux voix et aux candidats pour drainer du financement pour les 5 années suivantes. Financement qui sert ensuite à financer le train de vie de celles et ceux qui contrôlent la structure (permanent.e.s, locaux, déplacements etc.), quelque soit la réalité de son existence dans la durée.

Financement participatif vs riches donateurs demandant des contreparties

Un autre enjeu important en termes de financement concerne la dépendance aux gros donateurs quand il y en a. La campagne américaine fournit une bonne illustration de ce sujet, mais il y a aussi des exemples présents et passés en France.

Si je récolte des dons importants pour ma campagne, je peux être sûr que je serai sollicité sous une forme ou sous une autre pour y fournir une contrepartie lors de la législature (soutien à des amendements de lobbies, etc.)

À l’inverse, si je recours au financement participatif (crowdfunding) en récoltant beaucoup de dons de faibles montants, il y a peu de chances que le problème se présente et de toute façon il sera alors d’autant plus facile pour moi de ne pas donner suite.

Pour toutes ces raisons, #MAVOIX a choisi de ne pas être un parti, de ne pas faire appel au financement public et de financer ses campagnes par la voie du financement participatif provenant des soutiens des candidat.e.s, comme cela a été le cas pour la campagne de Strasbourg.

#MAVOIX explore actuellement des pistes pour faciliter l’usage de la collecte sur le plan technique dans le respect de la réglementation.

8 « J'aime »
2

Ajouté dans le wiki dans la catégorie FAQ.

Toujours pareil, rien de statique, on en discute ici, et on modifie le wiki si il faut. J’ai vu quelques fautes d’orthographe d’ailleurs :grin:

3

Je trouve que c’est se brider pour une vision qui mettrait en doute la plateforme de vote.

Comme si celle-ci pouvait être modifier pour un intérêt privé.

De plus un financement pour les 5 années suivantes seraient vraiment un plus pour la Fédération Française du Théatre-Forum. (je plaisante).

Mais pour ma part je trouve que de ne pas cocher cette case est à mon sens délétère vu la charge de travail qui nous reste à accomplir et qui coûte.

Aussi j’aimerai bien qu’à chaque réunion où des coûts sont engendrés avoir une plateforme participative ouverte à l’avance.

Parce que par exemple, je ne sais jamais combien à coûté tel ou tel évènement et combien avons-nous été à contribuer. (je sais on donne ce qu’on peut) Pas de minimum mais du coup y a t il un maximum ? lol
Bref ça apporterait de la clarté.

Je pense aussi aux évènements que certains peut-être ne désirent pas monter pour justement une question financière.

Ou encore ces évènement comme le déplacement de certains technicien #mavoix qui sont sur leur entière devise alors qu’on devrait pouvoir contribuer financièrement à leur frais de déplacement, de bouche et autre. Je pense par exemple à @Jean-Marc_Le_Roux qui à du se déplacer maintes fois à gauche et à droite ou à @Noune qui est sur toute les organisations parisiennes…

Bref, avoir une tirelire participative serait super, un compte « nickel par ex » qu’on pourrait enrichir aux besoins.

4

Oula moi je fais rien de plus que les autres hein manu !!! :wink: juste pour pas qu’il y ait de mal entendu :slight_smile:

5

Non, non @Noune aucun mal entendu, je ne cite que ce que j’ai pu lire ou voir partir d’évènement en évènement lors des organisation pour apporter du concret à un propos. :slight_smile:

Peut-être me suis-je trompé… Tant pis, le fond est simplement qu’il faudrait qu’il existe pour les technicien œuvrant en dehors des réunion publique, un accès à une tirelire utile par exemple et surtout que les donateurs puisse abreuver à leur envie à tout moment.

Mais peut-être me trompe-je. Le manque est un bon moteur parfois. :wink:

6

Je déterre le sujet pour vous informer que le Parti Pirate nous a approché (@StephaneL35 et moi), à Rennes, pour nous informer de l’existence d’une espèce de caisse citoyenne : Caisse claire, aussi appelée Alliance technique.

Tel que cela m’a été présenté, l’idée est que les candidats « citoyens » cochent la case « Caisse claire » comme parti politique lorsqu’ils déposent leur candidature. Cela permettrait de concentrer les résultats électoraux et de constituer une « caisse » pour les mouvements citoyens.

L’idée est sympa, mais la question de la gouvernance des dépenses une fois le robinet des financements ouvert me donne mal au crâne rien que d’y penser.

Bref : bof, c’est compliqué donc chronophage, donc pas sûr qu’on s’y retrouve, et risque de s’y perdre.

PS : pas moyen de trouver des infos sur cette initiative, que ce soit sur le site du Parti pirate ou via un moteur de recherche. Je mettrai un lien quand notre contact nous l’aura donné.

PS2 : du coup, l’idée de cette initiative est aussi (je pense) de partager les circonscriptions pour ne pas se concurrencer entre le Parti Pirate, Nouvelle donne, etc. J’ai mal à mon ADN #MAVOIX et son « no deal » :smiley:

3 « J'aime »
7

Dans la famille rapprochement, je voudrais LaPrimaire.org.

@thibauld est sympathiquement venu proposer à #MAVOIX de mutualiser leur parti politique pour la collecte des dons. Le parti redistribuerait ensuite aux comptes de campagne des candidats #MAVOIX selon la configuration que l’on souhaite (tous le même montant ? autre ?).

En échange de ces manipulations, ils prendraient une commission de 5 %.

1 « J'aime »
8

Pour le financement des campagnes législatives, on a la solution avec les collectes locales + la plateforme + éventuellement (plus ou moins inclus sur la plateforme) le passage par l’outil développé par laprimaire.org pour des dons par Carte Bancaire sur internet. Je détaille dans l’autre fil les avantages et inconvénients que j’y vois pour ma part, il faut voir s’il y en a d’autres et les « peser ».

Pour le plus long terme, après les législatives, si l’activité se poursuit avec des réunions et le développement de la plateforme de vote, il y aurait plusieurs sources de financement:
-les crédits des éventuels députés: assistants parlementaires pour des salaires, IRFM pour faire tourner les serveurs et payer des frais de réunions diverses, réserve parlementaire (plus pour subventionner la construction de bâtiments pour les serveurs, sinon je ne vois pas comment ça peut correspondre aux usages admis)
-les chapeaux aux réunions pour les frais
-les dons volontaires sur la plateforme de vote mais: sur quel(s) compte(s) les faire arriver?? Notre prestataire informatique (à déduire d’autres factures), une association (pas forcément une asso « mavoix », elle peut avoir un périmètre plus large), une asso à statut de parti politique, des particuliers « mavoixiens » qui prendraient en charge des dépenses? Et comment faire pour que ce soit fiscalement déductible (les donateurs aiment bien, là il faut une asso reconnue d’utilité publique ou comme parti, sur notre périmètre ou autre tant qu’il inclut ce qu’il faut)?
-le financement public des partis pour la part obtenue grâce au score aux élections (les 50*1% minimum), soit seuls soit en association avec d’autres, pour cela il faut déclarer un parti ou équivalent au dépôt de candidature sinon on passe à côté pour 5 ans
-le financement des partis pour la part correspondant aux rattachements annuels des parlementaires: il y a de fait possibilité de créer une structure ou de se rattacher à une existante en cours de mandat pour la toucher si on a des élus.
Sur les financements publics, on y a droit, on s’y génèrerait un droit seul ou à d’autres, alors c’est un peu comme la question de toucher les minima sociaux quand on y a droit, c’est contraignant par certains côtés mais d’un autre ça évite de vivre d’expédients.
Les associations du type Caisse Claire ou le truc de Synergie Démocratique (au passage, faudrait qu’ils accordent leurs violons…) sont sûrement le moyen le plus minimaliste (donc le meilleur?) pour gérer ça. L’intérêt est qu’il s’agit d’une gestion externe qui ne nous oblige pas à nous structurer. En fait, un fonctionnement intéressant serait que l’asso centrale ait un trésorier qui règle/rembourse des factures sur la quote-part de chaque mouvement respectivement: on pourrait envoyer les factures d’hébergement de site/vote, de transport/logement/etc d’individus participant aux globales, de location de salle… pas besoin qu’il existe un compte bancaire centralisé à nous pour tout ça, il faut juste à un moment qu’il y ait un mécanisme pour certifier que la dépense a bien un rapport avec nous (y compris un don à une autre structure si on veut) pour éviter que n’importe qui qui va voir quelqu’un dans la même ville et le même week-end qu’une globale se fasse rembourser les frais ^^. Par exemple, que les justificatifs et les chèques de remboursement transitent par un mavoixien connu (pas forcément toujours le même: un pour le site, un pour chaque globale ou groupe local,…), qui pourra renvoyer les chèques délirants (dont le montant ne sera finalement pas déduit de notre quota) au lieu de les envoyer au destinataire illégitime. Il peut aussi y avoir des délégués à nous (votant en suivant des votes en ligne, chiche?) dans un conseil de surveillance de l’asso, nécessaire seulement si on ne fait pas confiance au trésorier (mais bon, mieux vaut avoir des vérifications).
Une condition pour un outil type Caisse Claire (@ColinMaudry, @StephaneL35 ) : qu’il ne soit pas interdit qu’il y ait plusieurs structures/labels membres de l’asso commune à se présenter sur une circo donnée, vu que tout le monde aurait vocation, si « ça tournait à fond », à se présenter partout et qu’on est tout de même différents, ainsi il n’y aurait bien aucun « deal » avec d’autres, chacun se présente où il veut et aura un sous-budget selon ses résultats - politiquement, ça distinguerait d’ailleurs la caisse commune d’un parti classique qui n’a normalement qu’un candidat officiel (ceci dit, rien n’empêche un dissident ou un indépendant de donner le nom d’un parti qui présente aussi un candidat dans sa circo).
Détail: pour les 50 fois 1%, c’est 1% par candidat c’est sûr et pour les circos par contre, il ne s’en compte vraisemblablement qu’une même s’il y a plusieurs candidats dessus.
Bref, pour revenir à la gouvernance, et ça se posera aussi de toute façon si on a des élus et qu’on met les diverses ressources annexes des élus dans une sorte de pot commun (plusieurs comptes gérés de concert, un peu comme la plateforme de financement de campagne en fait): il faut des « trésoriers » et probablement des « administrateurs » (un peu comme le CA d’une asso, je connais bien ça), « trésoriers » qui pourront probablement pour certains être salariés comme assistants parlementaires si on a des élus.

Faire de bons résultats devrait nous amener à avoir un budget récurrent et il ne faudrait pas en avoir peur.
S’il y a des élus, ils auront besoin d’avoir une structuration derrière pour tenir leur mandat comme promis (au minimum, la plateforme qui « tourne ») sur la durée du mandat.
Sinon, j’entends bien l’objection sur le financement récurrent d’un groupe qui se serait ultérieurement éteint, il faut à mon sens prévoir des règles de sobriété financière (pas de salarié permanent hors assistants parlementaires, remboursement de frais avec des limites: pas plus de X euros par billet de train, au-delà c’est à tes frais, etc…) et une règle de sortie du reliquat de fin d’année (ex. donner une partie à une structure caritative pour éviter qu’il reste un stock financier de structure fantôme, le mettre en extinction graduelle)

1 « J'aime »
9

Merci pour ce tour d’horizon ! Par contre ce serait un peu plus facile à lire en séparant davantage les paragraphes avec des sauts de lignes.

Comme je l’imaginais, on peut trouver des moyens de fonctionner et de diviser les sous avec un montage comme Caisse claire… mais c’est très compliqué.

Sur le long terme, je reste persuadé que nos besoins de financements sont liés à la présence ou non de députés #MAVOIX à l’AN. En effet, plus il y aura de députés, plus la plateforme aura du succès et donc plus elle devra être robuste.

Et comme chaque nouveau député élu rapportera 5000€ de frais et 9000€ de salaires (le tout mensuel et grossièrement arrondi), le problème se règle tout seul : nos sources de revenu augmenteront en même temps que nos besoins de financement.

2 « J'aime »
10

Il faurdrait un.e volontaire pour entamer des discussions avec LaPrimaire.org sur leur proposition d’utiliser leur parti pour récolter des dons par CB et les verser sur les comptes de campagne des candidats #MAVOIX. Il faudrait notamment éclaircir les détails pratiques :

  • comment feront-ils la différence entre les dons pour un candidat #MAVOIX (et lequel) et quels dons sont réellement pour le parti LaPrimaire.org ? Autrement dit, comment sauront-ils combien reverser à chaque candidat #MAVOIX ?
  • quand se ferait le versement vers les comptes des mandataires ? Un cycle rapide (toutes les 24h) serait idéal, mais c’est du boulot pour LaPrimaire.org. Toutes les 72h ?

Ce serait déjà un bon début. @OlivierNantes, ça te dirait ?

11

Ok why not. On se MP ?

12

Si j’ai bien compris, l’idée est abandonnée.
https://forum.mavoix.info/t/partenariat-avec-laprimaire-org-pour-la-collecte-de-dons-par-carte-bancaire/

De toute façon, c’était seulement pour une partie du financement de la campagne.

Reste à voir comment, en cours de mandat, on finance la plateforme et le reste en-dehors des financements parlementaires.
Certes, les ressources et le coût augmentent tous deux si notre nombre de députés augmente et c’est tant mieux.

Cependant, ce n’est pas forcément proportionnel (plus on aura de poids, ce qui sera surtout le cas si personne n’a la majorité sans nous, plus tout le monde voudra se ruer pour voter chez nous) et a fortiori pas proportionnel aux moyens alloués.

A titre indicatif, un référendum général « papier » coûte plus de 300 millions d’euros, en comptant le salaire des fonctionnaires qui y sont affectés. Certes, pour nous, ce sera moins mais pour avoir des serveurs absorbant plusieurs dizaines de millions de personnes en un jour il y aura tout de même des frais.

Passer par une validation « physique » des primo-votants (cf. sujet sur FranceConnect) permettrait de limiter fortement les afflux dans les premiers temps (ceux où on aura juste le premier mois d’indemnités de mandat pour tout payer :frowning: ) mais créerait des insatisfactions.

Et côté finances, on revient toujours au même point: le citoyen qui voudrait facultativement nous aider à payer les frais serait bienvenu (peut-être n’est-on pas d’accord là-dessus: après s’être reposé à 0% sur de l’argent public, on s’y reposerait à quasiment 100% avec les indemnités des députés) mais à quel ordre ferait-il le chèque?
Sachant qu’il y a plutôt tendance à rester arcboutés sur « pas de structure, pas de compte en banque ».
Ce qui a ses limites: il faut bien payer le site, le nom de domaine, l’hébergement. Certes, si je comprends bien, c’est remboursé aux personnes physiques qui déboursent la somme par une collecte au chapeau. Ce qui fonctionne dans la mesure où le budget reste limité.

3 « J'aime »