Plateforme de collecte des dons

Mon expérience commerçante (j’ai un site e-commerce) n’est peut être pas comparable aux possibilités que donnerait une banque à un compte de campagne.

Cependant, voici les grandes lignes :

  • Pour mettre en place un système de règlement par Carte Bancaire sur mon site la banque demandait un contrat de VAD (Vente à Distance) prohibitif (en tout cas dans ma banque).
  • Le règlement par Carte est ensuite commissionné (en % du montant. Il existe d’autres formules)
  • Mon service TPE (Terminal physique d’encaissement) est en location
  • Pour contourner le contrat de VAD, j’ai donc choisi des solutions comme PayPal et PayPlug.
    Ces 2 systèmes prélèvent une commission (plus élevée) mais ne nécessitent pas la mise en place du contrat de VAD prohibitif. Par contre, Il ne me semble pas non qu’ils garantissent la même traçabilité qu’une banque. J’ai peur que la CNCCFP considère ces 2 organismes (il y en a d’autres) comme non satisfaisant au regard de la réglementation qui est de ne pas avoir d’intermédiaire (hors banque établie) entre le donateur et son compte de campagne.

J’ai également peur qu’on paye cher ce service.

Enfin je me demande, dans le cas de commissions comment le mandataire va établir les reçu de défiscalisation …

Ça me paraît bien compliqué … On gagnerait en transparence en se limitant aux espèces, chèques et virements.

3 J'aime

coucou :slight_smile:
au cas où, je fais passer cette info:
https://compte-nickel.fr

en espérant que ça fasse avancer le ‹ schmilblik › … :slight_smile:
bonne journée :slight_smile:

1 J'aime

Hello hello,

Si vous voulez, avec LaPrimaire.org on peut vous aider sur ce sujet car on a déjà fait tout le travail et on est 100% dans les clous au niveau légal. On peut faire comme on a fait pour Charlotte Marchandise : Charlotte avait son propre parti (elle aurait pu opter pour un mandataire financier) mais elle pour des raisons de simplicité, elle utilisait la plateforme de LaPrimaire.org pour récolter ses dons en ligne (ici : Soutenez la campagne de Charlotte Marchandise ! ) et on lui versait à intervalle régulier les dons recoltés. Les regles de collectes de dons dans le cadre d’une campagne electorale sont assez strictes et, notamment, seul un parti politique peut financer un autre parti politique (ou un compte de campagne), ca tombe bien : LaPrimaire.org est un parti politique 100% neutre, sans candidats ni élus :slight_smile:

J’y ai pas encore vraiment réfléchi mais on pourrait imaginer mettre en place pour #MaVoix une page dédiée (aux couleurs de MaVoix, ou pas, comme vous le sentez en fait… les gens ont pas besoin de savoir que c’est LaPrimaire.org qui collecte les dons, nous on s’en fiche en tout cas). Soit une page de collecte de dons « globale » que vous pourrez ensuite decider de transferer avec la cle de repartition que vous voulez a tous les candidats #MaVoix ou sinon, un peu plus chaud a mettre en place mais je suis pret a reflechir a la faisabilité, une page de collecte par candidat #MaVoix. Derriere nous on s’occupe de transferer les dons aux candidats et on s’occupe aussi d’envoyer les recus dons aux donateurs. Le seul truc c’est que pour nous ca a un cout donc si jamais on fait ca, il faudrait trouver un moyen de les couvrir : soit en prenant un petit pourcentage des dons (clairement le plus simple) soit en demandant aux donateurs un pourboire pour couvrir les couts (ce serait a developper mais, la encore, pourquoi pas, ce serait interessant de pouvoir faire ca).

Voila, je pose ca la et je vous laisse en discuter :slight_smile:
Un grand bravo en tout cas pour tout le travail déjà accompli !
Amicalement

Thibauld

4 J'aime

Bonjour Thibauld,

Merci beaucoup, c’est très intéressant. La commission serait de l’ordre de combien de % ?

Autre chose : je n’ai pas vu où il est écrit qu’un parti peut financer un compte de campagne individuel (pas un parti). As-tu un lien vers ces textes ?

3 J'aime

Hello,

Pour la commission, j’ai en tête 5%. Pour les textes précis, je demande à David car la ca sort de mon domaine de compétence :slight_smile: Je reviens vers toi avec les infos.

Thibauld

1 J'aime

Réponse de David : « Ben déjà ton post est faux sur la question parti mandataire etc et pourtant je te l’ai expliqué plein de fois :) ». Mea Culpa donc :slight_smile: La règle est : Tout candidat doit avoir un mandataire financier pour collecter les fonds et régler les dépenses de campagne. Ce mandataire peut être soit une personne physique soit une association de financement électoral. Un parti politique peut réaliser une contribution financière à un mandataire financier au titre d’une campagne électorale. Tout est indiqué dans le mémento du mandataire financier disponible sur le site de la CNCCFP.

On a fait des fiches pour les candidats sur LaPrimaire qui expliquent tout cela, on va les mettre en ligne tres bientot.

Thibauld

3 J'aime

j’débarque un peu … Mais MaVoix a un statut de parti ? :o

Non, pas de parti politique, pas d’association. Que des citoyens volontaires.

1 J'aime

pareil que Colin + lien sur l’ADN de #mavoix https://www.mavoix.info/comprendre/qui-sommes-nous/
Si tu veux, tous les lundis à 21h00 il y a un hangout pour ceux qui rejoigne mavoix et envisage de rejoindre ou créer une équipe locale :-))

1 J'aime

Sur les minima/maxima: vu le fonctionnement d’imprimerie assez centralisé décrit dans l’autre fil et compte tenu des délais (idéalement, il faut poser les professions de foi au lieu indiqué par la préfecture dès le début du délai imparti, les affiches ça peut éventuellement attendre un jour de plus même si ça peut être embêtant, les bulletins là aussi il y a une date limite pour les fournir directo à l’administration sinon il faut faire la tournée des bureaux pour les apporter), on va commander les nombres définitifs de chaque (profession de foi/affiche/bulletins) en une seule fois (pas forcément pile en même temps pour chacun puisqu’on n’en a pas besoin le même jour).
Donc il faudrait avoir le budget minimum « global » de bouclé ou en voie de l’être compte tenu des promesses, du rythme où ça arrive etc… avant de lancer les commandes. En pratique, les imprimeurs ayant l’habitude de travailler ainsi, il y a un délai et on peut probablement régler après; malgré tout plus les quelque 50 mandataires financiers ont vite récupéré l’argent et mieux ça vaut.

Avec la plateforme, en orientant préférentiellement les dons vers les circos où il y a le moins de dons déjà reçus, on fait de fait une sorte de budget global.

Ca pose, ceci dit, la question des circos « canards boîteux » car sur plusieurs dizaines c’est vite fait qu’il y ait un bug quelque part: mandataire malade ou pas au point sur des choses qu’on attendrait de lui. Notamment, pour l’algorithme de la plateforme, on s’attend à avoir un montant des versements effectivement reçus par chaque mandataire après chaque jour ouvré donc il faut voir ce qu’on fait si rien ne remonte ou s’il remonte 0 alors qu’il y aurait dû y avoir des arrivées compte tenu des délais. La solution serait relativement simple: s’il y a des mandataires « qui dorment », on ne suggère pas aux donateurs de leur faire parvenir leurs dons. Autrement dit, puisque la plateforme sert à dire à ceux qui n’ont pas décidé à quelle circo donner: « donnez à celle-ci dont voici les coordonnées », on ne les dirige pas vers les circos dormantes tant qu’elles le sont. Et dès que le mandataire redonne signe de vie, il bénéficie à nouveau de cette affectation prioritaire des dons suggérés par la plateforme - et s’il a pris du retard, il va tendre à se rattraper!

Pour le budget « timbres pour les reçus », ça peut arriver et il faut compter un montant fixe par don si nécessaire mais si les gens ont su aller trouver les coordonnées du mandataire sur internet, ils ont vraisemblablement une adresse mail qu’ils peuvent renseigner en faisant leur promesse de don et on peut envoyer le reçu par mail (non?).
Plus exactement, que ce soit par papier ou par internet, il me semble qu’au niveau des reçus il y a un lien avec la CNCCFP pour que les donateurs reçoivent des reçus fiscaux « anonymés » mentionnant le donateur mais pas le destinataire afin que les agents du fisc ne connaissent pas les opinions politiques du donateur. L’arrière-boutique de ça, je ne sais pas mais je sais qu’en des temps relativement lointains où je cotisais à un parti (eh voui), j’ai eu au courrier des reçus qui indiquaient un financement politique comptant pour la réduction d’impôt mais sans mentionner de quel parti ou campagne il s’agissait.

Plus largement, recevoir des dons a un… coût. Parfois il faudrait même payer des salariés pour aider à gérer l’afflux si le bénévolat n’y suffit pas. C’est embêtant mais c’est comme ça et une fois qu’on l’a réalisé ça va mieux…
De la même façon, il faut limiter les obstacles entre l’envie de donner et l’arrivée de l’argent sur les comptes des mandataires. On 'a pas forcément de gros besoins mais il vaut mieux qu’ils soient comblés assez vite et les donateurs potentiels ne sont pas forcément assez nombreux pour pouvoir en perdre trop en route.

Une partie du coût du don peut être à la charge du donateur, ne serait-ce que le timbre et l’enveloppe pour envoyer un chèque.

La possibilité de faire transiter des dons CB par laprimaire.org est en tous cas sympa vu qu’ils ont déjà développé le côté technique. Je développerai probablement là-dessus plus tard.

1 J'aime


Sur les dons par CB: il me semble que du point de vue de l’arrivant lambda, voir une plateforme internet qui veut ensuite organiser des votes en ligne mais qui, alors que la plupart des dons dans ce contexte militant et en ligne (ex. sites de pétitions) ne se font qu’en ligne par CB, ne le propose inversement même pas, ça peut surprendre donc parfois bloquer. De plus, certains (titulaires de certains comptes notamment « comptes Nickel » ou Français de l’étranger) n’ont concrètement pas à leur disposition l’envoi de chèque par voie postale. C’est la raison pour laquelle ce serait bien de proposer le don par CB.
Quitte, je dirais, à avertir des inconvénients.

Sur le cadre légal: un don doit soit aller directement du compte du donateur à celui du mandataire de campagne, soit provenir d’une structure déclarée comme « parti politique » qui elle-même aura pu recevoir des dons de particuliers plus ou moins spécifiquement à cet effet.
Ca exclut certaines possibilités où le virement sur le compte de mandataire arriverait d’autres provenances (ex. Paypal, bitcoins,…)

Autre point de vigilance, se méfier des espèces. Notamment des mandats cash, a fortiori envoyés de l’étranger.

2 J'aime

et inversement si les dons ne se font qu’en ligne, ça peut bloquer (doute sur la sécurisation).

Il me semble avoir vu que les dons en numéraire ne donnait pas droit à réduction d’impôt. Quelqu’un peut confirmer ? Ça sera à préciser.

1 J'aime

@StephaneL35: il n’est pas question ici de ne pas proposer, nous, le don par chèque ou virement. Soyons cependant conscients qu’en cas d’afflux, ça peut être lourd à gérer.
Concernant les dons en numéraire, je confirme. De mon expérience, les versements de cotisation ou don en espèces ou par chèque au trésorier local de parti étaient permis mais sans reçu fiscal et pour avoir un reçu fiscal, il fallait faire un chèque à l’ordre d’une association de financement, départementale en l’occurrence. Les histoires d’échelons territoriaux peuvent varier mais il reste que les dons en liquide ne donnent pas droit à reçu.
Quant aux campagnes, il y avait moyen de faire des chèques, une boîte de collecte à certains meetings (là c’est du liquide quasi anonyme, sympa dans l’esprit « collecte au chapeau » mais il ne faut pas en abuser). Les chèques donnaient lieu à reçu, le liquide non.
Donc on peut collecter du liquide « sur place » (ça ne se collecte pas sur le web par définition, hors mandats, à éviter et surtout ne pas rembourser car c’est un moyen de « blanchir » du liquide) avec un chapeau/ une tirelire sur les marchés ou à nos réunions publiques mais sans donner de reçu fiscalement valable (on peut faire un petit papier indiquant bien que ça ne compte pas pour les impôts, si on y tient). Ceux qui veulent un reçu peuvent faire un chèque sur place (surtout si le nom et l’adresse sont bien ceux écrits sur le chèque, sinon faudrait un formulaire en +) ou sinon doivent passer par la plateforme web mavoix ( don.mavoix.info ?) dont on discute ici.

Pour les dons CB « directs », il a existé des plateformes permettant des transferts directs de compte à compte aux particuliers, je pense notamment à Kwixo du groupe Crédit Agricole, mais celui-ci a été supprimé, peut-être qu’il en existe/reste un quelque part (avis de recherche!), là ce serait bien.
Il se peut que certains mandataires trouvent une solution potable avec la banque du compte de campagne (ex. parce qu’ils y sont déjà client notamment « pro » par ailleurs, ce n’est pas interdit - bien sûr, les comptes sont distincts) mais d’autres pas. Ce sera forcément le cas tant qu’on fédèrera des comptes de mandataires.
Donc tant que c’est le cas, sur le site de collecte:

  • proposer d’abord le choix du mode de paiement (CB/autre) en précisant que par CB toutes les circos ne sont pas « accessibles »
    -pour le choix CB: avoir une liste différente, restreinte, de choix de circos (explicite mais aussi choix implicite où on renvoie à la circo la plus en besoin parmi celles dont le mandataire donne signe de vie + accepte le don CB). Et le don CB se fait en suivant un lien fourni par le mandataire.
    Le mécanisme de la plateforme fera qu’on dirigera les dons « non ciblés » vers la circo « vivante » la plus en retard disponible

Sur la question spécifique de la collecte par laprimaire.org, ça rentre dans un autre sujet plus général où Colin a posté un lien vers ce fil:
Quel financement pour #MAVOIX ? - #7 par ColinMaudry

Pour rester sur les législatives en envisageant cette hypothèse:
-les 5% c’est embêtant mais de leur côté il y a des frais à couvrir pour l’outil, du nôtre il faut voir que c’est moins que les 8% que prendrait une plateforme participative comme Ulule (sauf que ça, on n’a pas le droit de s’en servir car le virement ne viendrait ni d’un particulier ni d’un parti enregistré) et on peut toujours avertir les donateurs. Après tout, sachant que pour timbre rapide + enveloppe il y en a pour environ 1 euro, c’est intéressant pour le donateur en-dessous de 1/0,05 = 20 euros de don.
-Il y aurait une forme de délai de réception, c’est un inconvénient par rapport au don CB direct mais pas par rapport aux autres formes.
-l’avantage potentiel serait de proposer le don CB directement pour la totalité ou la plupart des circos.
-inconvénient potentiel (pas sûr du tout , à voir avec eux vu qu’il est proposé de leur part de ne pas faire apparaître le nom laprimaire.org si on veut, je cite: « on pourrait imaginer mettre en place pour #MaVoix une page dédiée (aux couleurs de MaVoix, ou pas, comme vous le sentez en fait… les gens ont pas besoin de savoir que c’est LaPrimaire.org qui collecte les dons, nous on s’en fiche en tout cas). ») s’il y avait sur une même circo une candidature MAVOIX et un « gagnant laprimaire.org » non-mavoixien. Si le logo/lien laprimaire.org est peu/pas visible, ça va, sinon il y aurait un souci pour l’autre candidat (c’est le problème de laprimaire.org dont l’autre candidat est forcément adhérent -c’est une condition pour y être gagnant-, pas le nôtre) et éventuellement de notre côté si le lien de don vers notre candidat pouvait mener (par des chemins de traverse) à donner à un concurrent, certes en connaissance de cause mais bon.
-autre inconvénient ou en tous cas question: le fait de passer par un « parti ». Déjà ce serait ponctuel (campagne électorale unique) et partiel (d’autres dons passeraient par ailleurs). Ensuite il s’agit d’un autre mouvement citoyen où toutes les idées de fond sont permises, comme nous. En plus ça les éloignerait un peu de la personnalisation et des programmes et tant mieux.

3 J'aime

Pour renchérir sur la collaboration avec laprimaire.org, ça rentrerait dans le cadre d’une collaboration logistique qui est déjà en place avec le développement et le test du système de vote.

On organise une réunion avec eux ? Je veux bien faire la mise en contact, mais il faudrait un volontaire pour faire la liaison avec laprimaire.org si ça venait à se concrétiser.

2 J'aime

Pourquoi ne pas faire un site qui donne simplement le RIB des comptes de mandataires aux utilisateurs, juste une mise en relation avec limitation a affichage d un RIB seulement 10 fois par jour pour eviter les gros afflux.
Je veux dire tout le monde peut faire un virement c’est encore le plus simple…
Il faut ensuite avoir une remontée d infos de tous les mandataires pour mettre à jour une progression de financement sur le site et des qu une circo a son montant hop on peut plus afficher le RIB. …
C’est pas suffisant ?

2 J'aime

Et question bête (certainement) mais ne pourrait-on mettre en place un système de paiement en ligne, sécurisé, depuis le site #MV? un menu déroulant qui renvoie vers chacun des compte local pour chaque mandataire/candidat et le « payeur » choisi vers quelle circo il envoie son argent. Le site ne serait qu’une plateforme de relai, centralisatrice, le crédit irait direct sur le compte.
Je suppose que cela a un coût mais il serait alors mutualisé sur toutes les circos …

Et même temps, la monétisation sur site internet, je n’y connais rien du tout.

1 J'aime

@OlivierNantes Il faut que nous puissions guider les donateurs de façon à ce que les dons soient à peu près équitablement répartis entre les circos.

De plus il est probable que nous ne puissions pas proposer le don par carte bancaire du fait de son coût à l’ouverture du compte de campagne de chaque circonscription. LaPrimaire.org a proposé de mutualiser leur plateforme de don par carte bancaire, à voir.

1 J'aime

C’est aussi pourquoi le site #MV (ou laprimaire.org si cela ne tournerais pas à la pub déguisée pour eux) serait un formidable « dispatcheur » des dons "il en manque ici ! " « Un petit don pour Nantes ? » "Grenoble à besoin de vous " (je prends des groupes au hasard, rien de perso). Et quelqu’un avait émis l’idée d’une jauge « graphique » histoire de bien visualiser les « manques » et les « trop pleins »

1 J'aime

C’est peut-être suffisant, mais j’ai peur qu’en cas d’afflux, surtout dans les premiers jours, le délai d’arrivée des premiers dons, et donc le délai de mise à jour du montant encaissé, nous mène à de très gros écarts entre les circos.

Limiter l’affichage du RIB est intéressant, mais trouver la bonne valeur d’affichages par jour n’est pas du tout évident.

Les premiers jours on pourrait lister les circos dans un ordre aléatoire pour éviter que ce soient toujours les mêmes (celles qui sont en haut) qui recueillent tous les dons.

Comme ces dons sont vitaux pour le financement de la campagne, et notre principal défi matériel, je préférerais qu’on ne lésine pas sur les garanties :slight_smile:

3 J'aime

Et le Rib, pour certains, cela peut être vraiment galère. Pour mon cas perso, ma banque refuse de faire un virement si je ne me déplace pas au guichet. Problème : ma banque est à 300km de chez moi (déménagement et jamais changé d’agence). Résultat, à chaque fois c’est la croix et la bannière. Je suis peut-être un cas. Mais un virement, cela me parait « d’un autre age », d’autant plus pour une « petite somme »